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Marques déposées par monsieur Serge MIGNARD
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Serge MIGNARD

Numéro de dépôt :
1132427
Date de dépôt :
24/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 avril 1980 par monsieur Serge MIGNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Serge MIGNARD domicilié(e) demeurant à BELLOT (Seine-et-Marne), de nationalité francaise. - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1132427.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 24 avril 1990.

Serge MIGNARD a également déposé les autres marques suivantes : SERGE MIGNARD


M. Serge MIGNARD - demeurant à BELLOT (Seine-et-Marne), de nationalité francaise. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-046

Jus de pommes.Cidres.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.